Projets et mémoires

Ici se retrouvent les divers documents liés aux interventions publiques de l’organisme.

Mémoire produit dans le cadre des consultations publiques de l’ARTM sur sa refonte tarifaire (2020)

Mémoire à l’ARTM pour les consultations publiques (octobre 2020)

Mémoire sur le transport collectif interurbain

Mémoire transport interurbain par autocar (mai 2020)

Recommandations pour la refonte du réseau à la suite des consultations des secteurs exo Roussillon et Le Richelain

Recommandations exo Roussillon Le Richelain (10 mars 2020)

Mémoire sur la refonte de la tarification de l’ARTM 2020

Mémoire refonte tarifaire ATCRS (février 2020)

Mémoire relatif à la tarification sociale

Financement-de-la-tarification-sociale (août 2018)

Lettre envoyée à exo concernant les problématiques éprouvées avec les horaires du secteur Sorel-Varennes

Lettre-horaires-Sorel-Varennes (aout 2019)

Déposé à la Communauté Métropolitaine de Montréal dans le cadre de la consultation sur la tarification sociale

Mémoire relatif au plan stratégique de l’ARTM

Mémoire-ARTM (juillet 2015)

Remis à l’ARTM le 23 janvier 2018

Mémoire de l’ATCRS présenté lors des auditions du BAPE relatif au projet de REM de la Caisse de Dépôt

Mémoire BAPE (22 septembre 2016)

Document présenté lors d’une rencontre avec le nouveau directeur général du RTL, Michel Veilleux

Pistes de réflexions envisagées par l’ATCRS (juin 2016)

Document présenté lors d’une rencontre avec le conseiller politique du Ministre des Transports

Document-présentation-amendements (février 2016)

Mémoire sur les amendements proposés au projet de loi 76 (réforme de la gouvernance du transport collectif)

Amendements suggérés au projet de loi 76 (novembre 2015)

Mémoire sur la réforme du RTM remis au Ministre

Mémoire-réforme-transports-collectifs RTM (juin 2015)

Document sur le conflit territorial à Candiac:

Ligne 130 Candiac (12 juillet 2015)

Déposé à Gestrans le 12 juillet 2015.

Document sur le conflit territorial à l’arrêt 132/Montbrun:

Coin-132_de-Montbrun (2 juillet 2015)

Déposé au CITSV lors de l’assemblée publique du 2 juillet 2015